Recevez nos offres et nouveautés : S'inscrire à notre newsletter

Besoin d'aide ? Contactez-nous !

menu

Informations légales

1 - Propriétaire du site

DOMOTI VAD
16 Avenue Industrielle
59520 Marquette Lez Lille
France
Numéro de TVA : BE 0862 994 251

Temps L
BP 20100
7700 MOUSCRON
E-Mail : service-clients@tempsl.be

Directeur de la publication
Benoît TIBERGHIEN


2 - Propriété intellectuelle

La structure, les textes, les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Temps L et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Temps L est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site www.tempsl.be qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

Les informations recueillies sur le site www.tempsl.be sont destinées à l'usage interne de Temps L au moyen d'un traitement de données. Elles peuvent toutefois être communiquées aux organismes liés contractuellement avec Temps L. Elles donnent lieu au droit d'accès et de rectifications prévus par la loi du 08 12 92 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements des données.


3 - Conditions d'utilisation du site

Tout lien hypertexte avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Temps L et ne pourra être réalisé que vers des zones du site, www.tempsl.be prédéfinies et sous réserve de contraintes techniques très précises.
La demande est formulée auprès de Temps L.

Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment par Temps L qui ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui peuvent être affichées.

Haut de page